Marque expirée - Marque en non vigueur

HUILERIE ARTISANALE D'OLIVE DU PONT DU GARD SOULAS DEPUIS 1930
ETS JEAN ET BELEN SOULAS SARL

Numéro de dépôt :
96631504
Date de dépôt :
20/06/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2016

Présentation de la marque HUILERIE ARTISANALE D'OLIVE DU PONT DU GARD SOULAS DEPUIS 1930

Déposée le 20 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS JEAN ET BELEN SOULAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HUILERIE ARTISANALE D'OLIVE DU PONT DU GARD SOULAS DEPUIS 1930 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS JEAN ET BELEN SOULAS domicilié(e) DE LA MAZADE,30190 COLLORGUES (dossier no 2316736) - 30190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 710 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Huilerie Artisanale d'Olives Ets J.&B. SOULAS SARL domicilié(e) Rue de la Masade,30190 COLLORGUES (dossier no 2316736) - 30190 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HUILERIE ARTISANALE D'OLIVE DU PONT DU GARD SOULAS DEPUIS 1930 est expirée depuis le 20 juin 2016.

ETS JEAN ET BELEN SOULAS a également déposé les autres marques suivantes : Picholine Huilerie artisanale d'olive du pont du Gard SOULAS depuis 1930 , SOULAS depuis 1930 Picholine du gard Huilerie artisanale d'olive du pond du Gard , Soulas , SOULAS. Depuis 1930 Picholine du Pont du Gard Huilerie artisanale d'olive du pont du Gard


ETS JEAN ET BELEN SOULAS SARL - DE LA MAZADE,30190 COLLORGUES (dossier no 2316736) - 30190 - France - SIREN 403710098


Huilerie Artisanale d'Olives Ets J.&B. SOULAS SARL - Rue de la Masade,30190 COLLORGUES (dossier no 2316736) - 30190 - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2006 n°2316736 - Publication au BOPI 2006-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Olives confites, salées, huiles d'olive, tapenades, anchoiades, sauces à base d'huile d'olives, plats préparés ou cuisinés à base d'olives, tous ces produits étant de fabrication artisanale. Olives fraîches. Stockage

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.